Politique UGC — Contenus publiés par les utilisateurs (VAINKEURZ)

1) Objet

La présente politique décrit les règles applicables aux contenus publiés par les utilisateurs sur VAINKEURZ (ci-après les « Contenus »), ainsi que les modalités de signalement et de modération.
Elle complète les CGU du Site.

2) Champ d’application

Sont considérés comme Contenus, notamment :

  • tops, classements, titres, descriptions ;
  • commentaires et messages associés ;
  • images/illustrations, avatars et tout fichier ou élément publié par l’utilisateur (le cas échéant).

3) Principes de publication

VAINKEURZ est une plateforme orientée pop culture et divertissement. L’utilisateur s’engage à publier des Contenus :

  • loyaux, respectueux et conformes à l’esprit du Site (ludique, convivial) ;
  • conformes aux lois et règlements en vigueur ;
  • ne portant pas atteinte aux droits de tiers.

L’utilisateur demeure seul responsable des Contenus qu’il publie.

4) Contenus interdits

Il est interdit de publier, transmettre ou rendre accessible tout Contenu, notamment, lorsque celui-ci :

4.1 Est illégal ou porte atteinte aux personnes

  • contenu diffamatoire, injurieux, harcelant, humiliant ou menaçant ;
  • incitation à la haine, à la discrimination ou à la violence ;
  • apologie de crimes, de violences ou de comportements dangereux ;
  • contenu à caractère sexuel explicite ou portant atteinte à la protection des mineurs.

4.2 Porte atteinte aux droits de tiers

  • violation de droits d’auteur, marques, droits voisins, secrets d’affaires ;
  • atteinte au droit à l’image ou à la vie privée (ex. publication de données personnelles d’un tiers sans autorisation : nom, email, adresse, numéro, réseaux sociaux, etc.) ;
  • usurpation d’identité ou tromperie sur l’origine du Contenu.

4.3 Perturbe le bon fonctionnement du Service

  • spam, sollicitations commerciales non autorisées, liens malveillants ;
  • tentative d’intrusion, extraction automatisée ou massive des données, contournement des mesures techniques ;
  • manipulation artificielle (multiples comptes, comportements destinés à fausser des votes, classements ou résultats).

4.4 Est hors thématique ou à risque de dérive

VAINKEURZ se réserve le droit de modérer ou retirer les Contenus :

  • trop éloignés des thématiques pop culture / divertissement ;
  • susceptibles de générer des dérives (contenus clivants, incitant à des réactions haineuses ou abusives), même s’ils ne sont pas nécessairement illégaux.

5) Règles spécifiques — Images et illustrations

Si l’utilisateur publie une image/illustration :

  • il garantit disposer des droits nécessaires (licence, autorisation, domaine public, etc.) ;
  • il s’engage à respecter les conditions d’utilisation des sites/banques d’images tiers le cas échéant ;
  • il s’engage à retirer/mettre à jour tout Contenu en cas de contestation fondée sur les droits d’un tiers.

6) Signalement d’un contenu

Tout utilisateur ou tiers peut signaler un Contenu qu’il estime illicite ou non conforme.

Canal de signalement :
Email : [email protected]
Objet recommandé : “Signalement contenu — VAINKEURZ”

Pour faciliter le traitement, merci d’indiquer :

  • l’URL du Contenu (ou un identifiant / capture d’écran) ;
  • la description du problème (diffamation, haine, violation IP, droit à l’image, données personnelles, etc.) ;
  • toute information utile (preuves de titularité des droits si violation IP, ou justification si droit à l’image/vie privée).

7) Traitement des signalements et modération

VAINKEURZ peut intervenir à tout moment, notamment en cas de signalement, pour :

  • demander une modification du Contenu ;
  • limiter la visibilité du Contenu (déréférencement/masquage) ;
  • retirer le Contenu ;
  • restreindre certaines fonctionnalités ;
  • suspendre ou supprimer un compte en cas de violations répétées ou graves.

Les mesures de modération peuvent être prises en cas :

  • de Contenu manifestement illicite ;
  • de violation des CGU ou de la présente politique ;
  • d’abus ou de fraude ;
  • de risque sérieux pour les utilisateurs ou le Service.

8) Information de l’utilisateur et contestation

Lorsqu’un Contenu est retiré ou qu’un compte est restreint, VAINKEURZ peut informer l’utilisateur concerné des raisons de la décision, sauf lorsque la loi ou des impératifs de sécurité s’y opposent (ex. prévention de fraude, enquête, risques d’abus).

L’utilisateur peut contester une décision de modération en contactant : [email protected]
Objet recommandé : “Contestations modération — VAINKEURZ”
et en fournissant les éléments utiles (URL, explications, preuves).

9) Conservation et preuve

VAINKEURZ peut conserver certaines informations (logs, éléments techniques, historique de modération) pour assurer la sécurité du Service, traiter les signalements et se conformer à ses obligations légales.

10) Sanctions

En cas de manquement aux présentes règles, VAINKEURZ se réserve le droit de :

  • retirer les Contenus concernés ;
  • limiter temporairement certaines fonctionnalités ;
  • suspendre ou supprimer le compte ;
  • et, si nécessaire, engager toute action utile.

11) Contact

Pour toute question relative à cette politique : [email protected].

Refermer