Politique UGC —
VAINKEURZ

La présente politique décrit les règles applicables aux contenus publiés par les utilisateurs sur VAINKEURZ (ci-après les « Contenus »), ainsi que les modalités de signalement et de modération. Elle complète les CGU du Site.

Sont considérés comme Contenus, notamment :

• tops, classements, titres, descriptions ;
• commentaires et messages associés ;
• images/illustrations, avatars et tout fichier ou élément publié par l'utilisateur (le cas échéant).

VAINKEURZ est une plateforme orientée pop culture et divertissement. L'utilisateur s'engage à publier des Contenus :

• loyaux, respectueux et conformes à l'esprit du Site (ludique, convivial) ;
• conformes aux lois et règlements en vigueur ;
• ne portant pas atteinte aux droits de tiers.

L'utilisateur demeure seul responsable des Contenus qu'il publie.

VAINKEURZ héberge les Contenus des utilisateurs et n'en est pas l'auteur. Les TopList, éditoriaux et descriptions rédigés par l'équipe VAINKEURZ sont identifiés comme tels.

Il est interdit de publier, transmettre ou rendre accessible tout Contenu, notamment, lorsque celui-ci :

4.1 Est illégal ou porte atteinte aux personnes

• contenu diffamatoire, injurieux, harcelant, humiliant ou menaçant ;
• incitation à la haine, à la discrimination ou à la violence ;
• apologie de crimes, de violences ou de comportements dangereux ;
• contenu à caractère sexuel explicite ou portant atteinte à la protection des mineurs.

4.2 Porte atteinte aux droits de tiers

• violation de droits d'auteur, marques, droits voisins, secrets d'affaires ;
• atteinte au droit à l'image ou à la vie privée (ex. publication de données personnelles d'un tiers sans autorisation : nom, email, adresse, numéro, réseaux sociaux, etc.) ;
• usurpation d'identité ou tromperie sur l'origine du Contenu.

4.3 Perturbe le bon fonctionnement du Service

• spam, sollicitations commerciales non autorisées, liens malveillants ;
• tentative d'intrusion, extraction automatisée ou massive des données, contournement des mesures techniques ;
• manipulation artificielle (multiples comptes, comportements destinés à fausser des votes, classements ou résultats).

4.4 Est hors thématique ou à risque de dérive

VAINKEURZ se réserve le droit de modérer ou retirer les Contenus :

• trop éloignés des thématiques pop culture / divertissement ;
• susceptibles de générer des dérives (contenus clivants, incitant à des réactions haineuses ou abusives), même s'ils ne sont pas nécessairement illégaux.

Cette modération porte sur la conformité des Contenus à la ligne du Site. Elle ne vaut pas vérification des droits sur les images publiées (voir l'article 6.2 des CGU).

5.1 Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est seul responsable des Contenus qu'il publie, y compris des images qu'il téléverse pour illustrer une TopList ou un contender. VAINKEURZ ne choisit pas ces images et ne les vérifie pas avant leur mise en ligne.

5.2 Garantie sur les images

En téléversant une image, l'utilisateur garantit :

• qu'il en est l'auteur, ou qu'il dispose d'une licence ou d'une autorisation couvrant sa publication sur VAINKEURZ, ou que l'image est dans le domaine public ou sous licence libre dont il respecte les conditions (mention de l'auteur, par exemple) ;
• que, si une personne est reconnaissable sur l'image, sa publication ne porte pas atteinte à son droit à l'image ni à sa vie privée ;
• qu'il respecte les conditions d'utilisation du site ou de la banque d'images d'où provient l'image.

Une image trouvée sur un moteur de recherche, un réseau social ou un site tiers n'est pas libre de droits du seul fait qu'elle est accessible en ligne.

5.3 Preuve

L'utilisateur conserve la preuve de ses droits (licence, facture, lien vers la source et sa licence) pendant toute la durée de publication et la fournit à VAINKEURZ sur simple demande, dans un délai de 7 jours, en cas de réclamation d'un tiers.

5.4 Retrait

L'utilisateur accepte que VAINKEURZ retire ou remplace toute image faisant l'objet d'une notification de tiers, sans avoir à en apprécier le bien-fondé au préalable, et s'engage à ne pas la republier tant que la question des droits n'est pas réglée.

5.5 Sources recommandées

Pour illustrer une TopList sans risque, privilégier :

• Wikimedia Commons ;
• Unsplash ;
• Pexels ;
• ses propres photos.

Lorsque la licence de l'image l'exige, l'utilisateur crédite son auteur (nom de l'auteur, source et licence).

Toute personne ou entité peut signaler un Contenu qu'elle considère comme illicite, via le formulaire de signalement accessible depuis chaque page du Site.

Pour être traitée, une notification comprend :

• l'explication des raisons pour lesquelles le Contenu est considéré comme illicite ;
• l'adresse URL exacte du Contenu et, pour une image, son emplacement précis (TopList et contender concernés) ;
• le nom et l'adresse email du notifiant, sauf pour les infractions relevant des abus sexuels sur mineurs ;
• une déclaration confirmant que le notifiant pense de bonne foi que les informations fournies sont exactes et complètes ;
• pour une atteinte au droit d'auteur ou au droit à l'image : la justification de la titularité des droits ou du mandat pour agir au nom du titulaire.

Le formulaire est le canal principal. Une notification peut aussi être adressée par email à [email protected], en précisant les mêmes éléments.

VAINKEURZ accuse réception de chaque notification sans délai injustifié. Une notification incomplète donne lieu à une demande de complément.

VAINKEURZ examine chaque notification avec diligence et de manière objective, dans un délai raisonnable, avec pour objectif deux jours ouvrés.

Dès qu'il a connaissance effective d'un Contenu illicite, VAINKEURZ le retire ou le rend inaccessible promptement. Une notification précise et suffisamment étayée vaut connaissance effective. VAINKEURZ peut également retirer, à titre conservatoire, tout Contenu faisant l'objet d'une réclamation sérieuse d'un tiers, sans que ce retrait vaille reconnaissance du bien-fondé de la réclamation.

Toute décision de retrait à la suite d'un signalement est prise ou confirmée par une personne de l'équipe VAINKEURZ. VAINKEURZ informe le notifiant de la décision prise et des voies de recours.

La procédure complète est décrite à l'article 7 bis des CGU.

Lorsqu'un Contenu est retiré, rendu inaccessible ou déclassé, VAINKEURZ informe l'utilisateur qui l'a publié et lui expose les motifs de la décision :

• le Contenu concerné ;
• le fondement de la décision (loi ou clause des CGU) ;
• les moyens utilisés pour la détecter (signalement ou vérification volontaire) ;
• les voies de contestation.

Cette information n'est pas due lorsque la loi l'interdit ou lorsqu'une autorité l'a demandé.

L'utilisateur peut contester la décision dans un délai de six mois à l'adresse [email protected], en fournissant les éléments justifiant ses droits sur le Contenu. La contestation est examinée par une personne de l'équipe VAINKEURZ, qui n'est pas celle ayant pris la décision initiale lorsque l'organisation de l'équipe le permet. Si la contestation est fondée, le Contenu est rétabli.

VAINKEURZ peut conserver certaines informations (logs, éléments techniques, historique de modération) pour assurer la sécurité du Service, traiter les signalements et se conformer à ses obligations légales.

VAINKEURZ conserve une trace de chaque notification, de la date de réception, de la décision prise et de la date du retrait, afin de justifier de sa diligence. VAINKEURZ conserve également les éléments de preuve de licence fournis par les utilisateurs.

VAINKEURZ applique une politique graduée à l'égard des utilisateurs dont les Contenus donnent lieu à des retraits répétés pour atteinte aux droits de tiers ou pour Contenu illicite :

• avertissement au premier retrait fondé ;
• suspension temporaire de la publication d'images au deuxième retrait fondé sur une période de douze mois ;
• suspension ou suppression du compte au troisième.

VAINKEURZ tient compte, avant de décider, de la gravité des manquements, de leur fréquence, de leur nature et de l'intention de l'utilisateur. L'utilisateur est informé de chaque mesure et peut la contester dans les conditions de l'article 8 ci-dessus. Voir l'article 11.2 des CGU.

VAINKEURZ peut suspendre, pendant une durée raisonnable et après avertissement, le traitement des notifications émanant d'une personne qui soumet de manière répétée des notifications manifestement infondées.

Pour toute question relative à cette politique : [email protected].

La présente politique est rédigée en français et traduite dans les autres langues du Site. En cas de divergence entre les versions, la version française prévaut.